Perdre un proche est une épreuve difficile. Dans les heures et les semaines qui suivent un décès, de nombreuses démarches administratives doivent être réalisées. Ce guide présente les étapes essentielles, dans l'ordre où elles surviennent généralement, afin de vous aider à traverser cette période avec plus de sérénité.

Contacter une entreprise de pompes funèbres

Une fois le décès constaté, il convient de choisir une entreprise de pompes funèbres.

L'entreprise pourra :

  • Organiser le transport du défunt.
  • Préparer les obsèques.
  • Effectuer certaines démarches administratives.
  • Conseiller la famille sur les formalités légales.

Documents utiles

  • Certificat de décès.
  • Carte d'identité du défunt.
  • Éventuel contrat obsèques ou assurance funéraire.

Vérifier l'existence d'un contrat funéraire

Certaines personnes ont souscrit :

  • Une assurance décès.
  • Un contrat prévoyance obsèques.
  • Des volontés écrites concernant leur enterrement ou leur crémation.

Déclarer le décès à l'administration communale

Dans de nombreux pays européens, la déclaration officielle est effectuée auprès de la commune ou de la mairie.

Souvent, les pompes funèbres s'en chargent pour la famille.

Documents généralement demandés

  • Certificat médical de décès.
  • Carte d'identité du défunt.
  • Livret de famille ou documents d'état civil.

Demandez plusieurs copies de l'acte de décès. Elles seront nécessaires pour de nombreuses démarches ultérieures.

Informer les proches et organiser les obsèques

Cette étape consiste à :

  • Prévenir la famille et les amis.
  • Organiser la cérémonie.
  • Publier éventuellement un avis de décès.

Préparer les informations suivantes

  • Date et lieu de la cérémonie.
  • Type de cérémonie (religieuse ou civile).
  • Souhaits exprimés par le défunt.

Prévenir l'employeur du défunt

Si la personne travaillait encore, contactez rapidement son employeur.

L'employeur pourra :

  • Clôturer le contrat de travail.
  • Régler les salaires dus.
  • Fournir des informations concernant une éventuelle assurance groupe ou assurance décès.

Documents à prévoir

  • Acte de décès.
  • Coordonnées de la personne de contact dans la famille.

Contacter les organismes de sécurité sociale et de pension

Il est important de signaler le décès aux organismes concernés afin d'éviter des paiements indus et de connaître les droits éventuels des survivants.

Organismes à contacter

  • Caisse de pension.
  • Organisme de sécurité sociale.
  • Mutuelle ou assurance maladie.

Documents nécessaires

  • Acte de décès.
  • Numéro d'identification du défunt.
  • Coordonnées du conjoint ou des héritiers.

Informer les banques et organismes financiers

Les comptes bancaires du défunt doivent être signalés aux établissements financiers.

À contacter

  • Banques.
  • Sociétés de crédit.
  • Gestionnaires de placements.
  • Compagnies d'assurance-vie.

Documents généralement demandés

  • Acte de décès.
  • Pièce d'identité des héritiers.
  • Documents de succession lorsque disponibles.

Attention

Les comptes peuvent être temporairement bloqués selon la législation applicable.

Contacter les compagnies d'assurance

Faites l'inventaire de toutes les assurances souscrites par le défunt :

Assurances à vérifier

  • Assurance vie.
  • Assurance décès.
  • Assurance habitation.
  • Assurance automobile.
  • Assurance hospitalisation.
  • Assurance emprunteur.

Documents nécessaires

  • Acte de décès.
  • Numéro de contrat.
  • Coordonnées des bénéficiaires.

Résilier ou transférer les contrats en cours

De nombreux abonnements continuent à être facturés après le décès s'ils ne sont pas résiliés.

Contrats à examiner

  • Électricité.
  • Gaz.
  • Eau.
  • Téléphone.
  • Internet.
  • Télévision.
  • Services de streaming.
  • Salle de sport.
  • Associations et abonnements divers.

Documents généralement demandés

  • Copie de l'acte de décès.
  • Référence du contrat.

Gérer la succession

Cette étape intervient généralement dans les semaines qui suivent.

Selon la situation familiale et patrimoniale, il peut être nécessaire de consulter un notaire.

Le notaire peut aider à

  • Identifier les héritiers.
  • Établir l'inventaire des biens.
  • Régler les questions successorales.
  • Préparer les déclarations fiscales.

Documents à réunir

  • Acte de décès.
  • Livret de famille.
  • Contrat de mariage éventuel.
  • Testaments éventuels.
  • Titres de propriété.
  • Relevés bancaires.
  • Contrats d'assurance.

Effectuer les démarches fiscales

Les obligations fiscales du défunt ne disparaissent pas automatiquement.

Selon le pays, il faudra :

  • Introduire la dernière déclaration fiscale.
  • Déclarer la succession.
  • Régler les éventuels droits de succession.

Documents utiles

  • Documents fiscaux du défunt.
  • Relevés bancaires.
  • Inventaire du patrimoine.

Checklist rapide des organismes à contacter

Dans les premiers jours :

✓ Médecin
✓ Pompes funèbres
✓ Commune ou mairie
✓ Famille et proches
✓ Employeur

Dans les premières semaines :

✓ Banque
✓ Assurances
✓ Mutuelle ou assurance maladie
✓ Organisme de pension
✓ Fournisseurs d'énergie
✓ Téléphone et internet
✓ Notaire

Documents à conserver dans un dossier unique

Pour faciliter toutes les démarches, rassemblez :

  • Actes de décès (plusieurs exemplaires).
  • Carte d'identité du défunt.
  • Livret de famille.
  • Testament éventuel.
  • Contrats d'assurance.
  • Coordonnées bancaires.
  • Documents fiscaux.
  • Titres de propriété.
  • Contrat de mariage ou convention de cohabitation.

Un dernier conseil

Dans les jours qui suivent un décès, il est normal de se sentir dépassé. N'hésitez pas à déléguer certaines démarches à un membre de la famille, à un notaire ou à l'entreprise de pompes funèbres. Conserver une liste des démarches accomplies et des organismes contactés permet d'éviter les oublis et de traverser cette période avec davantage de sérénité.